Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons des éléments suivants :

Mentions légales

L’édition du site pitchtree.eu est assurée par Pitchtree SCOP ARL à capital variable, dont capital minimum de 1150€, dont le siège social est situé au 5 rue Jouye Rouve 75020 Paris et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro RCS 847 927 662.
Téléphone : +33 (0)6 75 82 79 79
Adresse mail : anthony.thomas@pitchtree.eu
Le Directeur de la publication est Monsieur Anthony THOMAS.

L’hébergement du site est réalisé par la société GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS.
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Pitchtree ou à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pitchtree. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.